Mentions légales
Mentions Légales - Service de Chat Surtaxé
Date d'effet : 15/06/2026
1. Éditeur du Service
1.1. Le service de chat surtaxé (ci-après dénommé "le Service") est édité par Yuumii, société [forme juridique], dont le siège social est situé à [Adresse].
2. Contact
2.1. Vous pouvez nous contacter via les coordonnées suivantes :
[Adresse postale]
[Numéro de téléphone]
3. Directeur de la Publication
3.1. Le Directeur de la Publication du Service est [Nom du directeur], agissant en qualité de [fonction dans l'entreprise].
4. Hébergeur du Service
4.1. Le Service est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l'hébergeur].
5. Propriété Intellectuelle
5.1. Le contenu du Service, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos et vidéos, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.
6. Numéro d'Identification Fiscale et RCS
6.1. Numéro d'Identification Fiscale : [Numéro d'identification fiscale de votre entreprise]
6.2. Numéro RCS : [Numéro RCS de votre entreprise]
7. Responsabilité
7.1. Yuumii ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation du Service.
8. Cookies
8.1. Le Service utilise des cookies. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies disponible sur le Service.
9. Données Personnelles
9.1. Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité et de Protection des Données disponible sur le Service.
10. Loi Applicable et Juridiction
10.1. Les présentes mentions légales sont régies par la loi applicable dans votre juridiction. Tout litige relatif à ces mentions légales sera soumis à la juridiction compétente de [Nom de la ville/État/Pays].
11. Modifications des Mentions Légales
11.1. Yuumii se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Service.
Merci de votre confiance.
Yuumii
Dernière mise à jour : 13/06/2026